Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR N'EN FAIRE QU'A SA TETE
M. Loïc CHAUTEAU

Numéro de dépôt :
3975704
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2023
POUR N\'EN FAIRE QU\'A SA TETE de Loïc CHAUTEAU

Présentation de la marque POUR N'EN FAIRE QU'A SA TETE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par monsieur Loïc CHAUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POUR N'EN FAIRE QU'A SA TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Loïc CHAUTEAU domicilié(e) 5 chemin de Verboux - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque POUR N'EN FAIRE QU'A SA TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR N'EN FAIRE QU'A SA TETE est expirée depuis le 18 janvier 2023.

Loïc CHAUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BURDIGALOVE , QOLNIQO


M. Loïc CHAUTEAU - 5 chemin de Verboux - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; bonneterie ; blousons, manteaux, imperméables, combinaisons (vêtements), vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vestes, tricots (vêtements), pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, maillots de bains ; articles d'habillement, fourrures (vêtements), foulards, châles, écharpes, cravates ; coiffes, coiffures (chapellerie) ; chapeaux, carcasses de chapeaux, chapeaux en papier (habillement) ; bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), couvre-chefs, bérets, bonnets, passe-montagnes, toques ; casquettes ; gants (habillement) ; barrettes (bonnets), visières (chapellerie), ceintures (habillement), bretelles ; masques pour dormir ; pochettes (habillement) ; chaussures de sport, chaussures de plage, espadrilles, sandales, pantoufles, chaussons.