Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TENTE PADDOCK - CUSTOM PADDOCK - CUSTOM FLAG- DEMARQUEZ-VOUS !
M. Loic CARON
CUSTOM RACING, SARL

Numéro de dépôt :
4010927
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TENTE PADDOCK - CUSTOM PADDOCK - CUSTOM FLAG- DEMARQUEZ-VOUS ! de Loic CARON

Présentation de la marque TENTE PADDOCK - CUSTOM PADDOCK - CUSTOM FLAG- DEMARQUEZ-VOUS !

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par monsieur Loic CARON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUSTOM RACING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENTE PADDOCK - CUSTOM PADDOCK - CUSTOM FLAG- DEMARQUEZ-VOUS ! »

Les déposants sont monsieur Loic CARON domicilié(e) ZA des Playes, 1032 chemin des Negadoux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUSTOM RACING domicilié(e) Zone Ste Claire, 90 allée Jean Charcot - 83160 - La Valette du Var - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOIC CARON domicilié(e) VILLA L'ENSOLEILEE, AVENUE DE LA 1ERE DFL - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25


M. Loic CARON - ZA des Playes, 1032 chemin des Negadoux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France

CUSTOM RACING, SARL - Zone Ste Claire, 90 allée Jean Charcot - 83160 - La Valette du Var - France - SIREN 5


M. LOIC CARON - VILLA L'ENSOLEILEE, AVENUE DE LA 1ERE DFL - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 27 février 2014 - Rejet total n°619439 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.