Marque expirée - Marque en non vigueur

Mon Hoya
Loïc CALVES

Numéro de dépôt :
3657376
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Mon Hoya de Loïc CALVES

Présentation de la marque Mon Hoya

Déposée le 15 juin 2009 par Loïc CALVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Hoya »

Le déposant est Loïc CALVES domicilié(e) 164 9 PARC DES FELIBRES - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc CALVES domicilié(e) 164 9 PARC DES FELIBRES - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Hoya est expirée depuis le 15 juin 2019.


Loïc CALVES - 164 9 PARC DES FELIBRES - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France


Loïc CALVES - 164 9 PARC DES FELIBRES - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524506 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; Vases en verre, céramique ;

Plantes séchées pour la décoration ; Plantes vertes, plantes grasses, cactus, fleurs coupées.