Déposée le 9 mai 2012 par monsieur Loïc BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TFH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est monsieur Loïc BERTRAND domicilié(e) 4 rue du four à chaux - 57530 - Ars-laquenexy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loïc BERTRAND domicilié(e) 4 rue du four à chaux - 57530 - Ars-laquenexy - France.
La marque TFH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFH est expirée depuis le 9 mai 2022.
M. Loïc BERTRAND - 4 rue du four à chaux - 57530 - Ars-laquenexy - France
M. Loïc BERTRAND - 4 rue du four à chaux - 57530 - Ars-laquenexy - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
