Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMANENT JACKET
LOÏC BERTHET DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
94538282
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque PERMANENT JACKET

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOÏC BERTHET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMANENT JACKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOÏC BERTHET DIFFUSION domicilié(e) 20 rue du Louvre 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 627 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque PERMANENT JACKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMANENT JACKET est expirée depuis le 30 septembre 2004.

LOÏC BERTHET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PERMANENT SHIRT , PERMANENT SHOES , VILEBREQUIN , V , POINTS CARDINAUX , PERMANENT STORE , PERMANENT PANT


LOÏC BERTHET DIFFUSION SARL - 20 rue du Louvre 75001 PARIS - France - SIREN 343627352


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181118 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sellerie; sacs de campeurs; cartables; petite maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; malles, mallettes; parapluies; sacs à dos.Vêtements, chaussures, chapellerie; costumes de bain; peignoirs de bain; blouses; body (justaucorps); bonneterie; lingerie; bottes; bretelles; caleçons; ceintures; châles; foulards; chandails; gants; gilets; imperméables; chemises; écharpes; pantalons; parkas; pelisses; pull-overs; sandales; jupes; robes; vestes; blousons

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.