Marque expirée - Marque en non vigueur

BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS
loïc ambroise Agissant pour le compte de la société " Bureau d'Expertises Thermiques Franc-Comtois" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3630948
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2019
BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS de loïc ambroise

Présentation de la marque BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par loïc ambroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS »

Le déposant est loïc ambroise Agissant pour le compte de la société " Bureau d'Expertises Thermiques Franc-Comtois" en cours de formation domicilié(e) 70 rue des moissons,70110 villersexel - 70110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, loïc ambroise domicilié(e) 70 rue des moissons,70110 villersexel - 70110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS est expirée depuis le 18 février 2019.

loïc ambroise a également déposé les autres marques suivantes : Bureau d'Expertises Thermiques , BUREAU D EXPERTISES THERMIQUES FRANC-COMTOIS


loïc ambroise Agissant pour le compte de la société " Bureau d'Expertises Thermiques Franc-Comtois" en cours de formation - 70 rue des moissons,70110 villersexel - 70110 - France


loïc ambroise - 70 rue des moissons,70110 villersexel - 70110 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.