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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI DU 1 JUILLET 1901
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L'EMBELLIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMBELLIE
ASSOCIATION LOI DU 1 JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
1755602
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque L'EMBELLIE

Déposée le 19 octobre 1990 par l'association loi 1901 LOI DU 1 JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'EMBELLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOI DU 1 JUILLET 1901 domicilié(e) " FAUT VOIR ", 99 Rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. CORNEC, LECAT & ASSOCIES - France.

La marque L'EMBELLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBELLIE est expirée depuis le 19 octobre 2000.


ASSOCIATION LOI DU 1 JUILLET 1901 - " FAUT VOIR ", 99 Rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France


S.C.P. CORNEC, LECAT & ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Réalisation, production de films vidéo-graphiques.