Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'EMBELLIE
Numéro de dépôt :
1755602
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2000
Présentation de la marque L'EMBELLIE
Déposée le 19 octobre 1990 par l'association loi 1901 LOI DU 1 JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'EMBELLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'EMBELLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBELLIE est expirée depuis le 19 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12