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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI DE 1901 POLE NORD POLE SUD
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POLE NORD POLE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE NORD POLE SUD
ASSOCIATION LOI DE 1901 POLE NORD POLE SUD

Numéro de dépôt :
92412033
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque POLE NORD POLE SUD

Déposée le 20 mars 1992 par l'association loi 1901 LOI DE 1901 POLE NORD POLE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLE NORD POLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI DE 1901 POLE NORD POLE SUD domicilié(e) 46100 FAYCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME PETIT MICHELE - France.

La marque POLE NORD POLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE NORD POLE SUD est expirée depuis le 20 mars 2002.


ASSOCIATION LOI DE 1901 POLE NORD POLE SUD - 46100 FAYCELLES - France


MME PETIT MICHELE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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