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Marques déposées par l'association loi 1901 loi de 1901) dite CEGOS
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CEGORAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEGORAMA
Association (loi de 1901) dite CEGOS, Commission Générale d'Organisation Scientifique, Tour Chenonceaux, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT.

Numéro de dépôt :
1199491
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992

Présentation de la marque CEGORAMA

Déposée le 25 mars 1982 par l'association loi 1901 loi de 1901) dite CEGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEGORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi de 1901) dite CEGOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CEGORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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loi de 1901) dite CEGOS a également déposé les autres marques suivantes : ARCS , ARCS SELE CEGOS


Association (loi de 1901) dite CEGOS, Commission Générale d'Organisation Scientifique, Tour Chenonceaux, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


PATCO S.A. - France


Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°157880 - Publication au BOPI 1993-04-23

Elaboration de films et de programmes destinés à la formation, montages audio-visuels pour la formation généralement composés de livrets, cassettes magnétiques, cassettes vidéo, diapositives, supports informatiques; tout programme d'éducation et d'enseignement.