Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURA EXPO
ASSOCIATION LOI de 1901 COMITE PERMANENT LEDONIEN des FETES et des FOIRES-EXPOSITIONS

Numéro de dépôt :
1658488
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
17/09/2000
JURA EXPO de LOI de 1901 COMITE PERMANENT LEDONIEN des FETES et des FOIRES-EXPOSITIONS

Présentation de la marque JURA EXPO

Déposée le 17 septembre 1990 par l'association loi 1901 LOI de 1901 COMITE PERMANENT LEDONIEN des FETES et des FOIRES-EXPOSITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « JURA EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOI de 1901 COMITE PERMANENT LEDONIEN des FETES et des FOIRES-EXPOSITIONS domicilié(e) MAISON du TOURISME 1, Rue Pasteur, 39002 LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Charles BOCHARD - France.

La marque JURA EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURA EXPO est expirée depuis le 17 septembre 2000.


ASSOCIATION LOI de 1901 COMITE PERMANENT LEDONIEN des FETES et des FOIRES-EXPOSITIONS - MAISON du TOURISME 1, Rue Pasteur, 39002 LONS LE SAUNIER CEDEX - France


son Président Charles BOCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Organisation de foires-expositions