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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi de 1901 AFIPAEIM
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TRANS'VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'VILLE
Association - Loi de 1901 AFIPAEIM, LES ATELIERS CENTRE ISERE

Numéro de dépôt :
1384890
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/12/1996
TRANS\'VILLE de Loi de 1901 AFIPAEIM

Présentation de la marque TRANS'VILLE

Déposée le 12 décembre 1986 par l'association loi 1901 Loi de 1901 AFIPAEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRANS'VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi de 1901 AFIPAEIM domicilié(e) 111, avenue du docteur Valois, 38500 VOIRON. - France.

La marque TRANS'VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'VILLE est expirée depuis le 12 décembre 1996.


Association - Loi de 1901 AFIPAEIM, LES ATELIERS CENTRE ISERE - 111, avenue du docteur Valois, 38500 VOIRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Véhicules appareils de locomotion par terre, air, ou par eau.