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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi de 1901 - A.D.A.M
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ADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAM
Association Loi de 1901 - A.D.A.M

Numéro de dépôt :
95573418
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque ADAM

Déposée le 23 mai 1995 par l'association loi 1901 Loi de 1901 - A.D.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi de 1901 - A.D.A.M domicilié(e) 54, Rue Parterres Fleuris, 54280 SEICHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.A.M - France.

La marque ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM est expirée depuis le 23 mai 2005.


Association Loi de 1901 - A.D.A.M - 54, Rue Parterres Fleuris, 54280 SEICHAMPS - France


A.D.A.M - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

- Garde d'enfants au domicile de l'assistante maternelle agréée. - Sensibilisation et information en matière de garde d'enfants - Information sur la législation pour les parents et les assistantes maternelles