Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOCCA - JAZZ"
Association loi 1901, "UNION DES COMMERCANTS DU VIEUX NICE

Numéro de dépôt :
94550966
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque "SOCCA - JAZZ"

Déposée le 15 décembre 1994 par l'association loi 1901 loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « "SOCCA - JAZZ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 domicilié(e) 12 Rue Benoît Bunico, 06300 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVISSE - France.

La marque "SOCCA - JAZZ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOCCA - JAZZ" est expirée depuis le 15 décembre 2004.

loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


Association loi 1901, "UNION DES COMMERCANTS DU VIEUX NICE - 12 Rue Benoît Bunico, 06300 Nice - France


CABINET AVISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Télécommunication, à savoir: communication orale et visuelle éducation et divertissement publicité et affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.