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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901
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QUATUOR ARLEQUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR ARLEQUIN
Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3074413
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010
QUATUOR ARLEQUIN de Loi 1901

Présentation de la marque QUATUOR ARLEQUIN

Déposée le 22 décembre 2000 par l'association loi 1901 Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATUOR ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 domicilié(e) QUATUOR ARLEQUIN 8 Rue Castex, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 641 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie GAUDET - France.

La marque QUATUOR ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR ARLEQUIN est expirée depuis le 22 décembre 2010.

Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


Association Loi 1901 - QUATUOR ARLEQUIN 8 Rue Castex, 75004 PARIS - France - SIREN 431641638


Jean Marie GAUDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Production de spectacles de musique classique et de variétés.