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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901
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NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY
ASSOCIATION LOI 1901, NATUROPÔLE ACTIV'

Numéro de dépôt :
4263641
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2026
NATUROPÔLE ACTIV\' FESTI\'DAY de LOI 1901

Présentation de la marque NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY

Déposée le 11 avril 2016 par l'association loi 1901 LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 domicilié(e) 2 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 373 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION D'ENTREPRISES NATUROPÔLE ACTIV' domicilié(e) 2 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROPÔLE ACTIV' FESTI'DAY arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


ASSOCIATION LOI 1901, NATUROPÔLE ACTIV' - 2 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 530373554


ASSOCIATION D'ENTREPRISES NATUROPÔLE ACTIV' - 2 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

– produits de l'imprimerie. – affiches. – cartes. – livres. – journaux. – prospectus. – brochures. – calendriers.

– publicité. – gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – travaux de bureau. – diffusion de matériel publicitaire. – publication de textes publicitaires. – relations publiques.

– divertissement. – service de loisirs. – organisation de concours. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.