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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901
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LYON - PROFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON - PROFS
ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3060164
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2010

Présentation de la marque LYON - PROFS

Déposée le 20 octobre 2000 par l'association loi 1901 LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON - PROFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 domicilié(e) AIDE A DOMICILE, 2 QUAI TILSITT, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LOI 1901 - France.

La marque LYON - PROFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON - PROFS est expirée depuis le 20 octobre 2010.

LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


ASSOCIATION LOI 1901 - AIDE A DOMICILE, 2 QUAI TILSITT, 69002 LYON - France


ASSOCIATION LOI 1901 - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329652 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licences.