LE BUFFET DE MAMIE ORANGE CONFITURE

ASSOCIATION LOI 1901
FABRICANT : CAT ST PEE

Présentation de la marque LE BUFFET DE MAMIE ORANGE CONFITURE

Déposée le 11 septembre 2002 par l'association loi 1901 LOI 1901 et FABRICANT : CAT ST PEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BUFFET DE MAMIE ORANGE CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Les déposants sont l'association loi 1901 LOI 1901 domicilié(e) SIEGE SOCIAL : ADAPEI des PA - 105 Av des Lilas,64000 PAU - 64000 - France et FABRICANT : CAT ST PEE domicilié(e) Av du 19 Mars 1962,64400 OLORON STE MARIE - 64400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAT SAINT PÉE ADAPEI DES P.A. domicilié(e) Avenue du 19 Mars 1962,64400 OLORON STE MARIE - 64400 - France.

La marque LE BUFFET DE MAMIE ORANGE CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUFFET DE MAMIE ORANGE CONFITURE est expirée depuis le 11 septembre 2012.

LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)