Estivelle Aubrac Broutarde de l'Aubrac

Association Loi 1901, Estivelle Aubrac : Broutarde de l'Aubrac

Présentation de la marque Estivelle Aubrac Broutarde de l'Aubrac

Déposée le 14 avril 2011 par l'association loi 1901 Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Estivelle Aubrac Broutarde de l'Aubrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 domicilié(e) Siège social : Mairie - 48310 - FOURNELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Association Estivelle Aubrac : Broutarde de l'Aubrac domicilié(e) Mairie - 48310 - FOURNELS - France.

La marque Estivelle Aubrac Broutarde de l'Aubrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estivelle Aubrac Broutarde de l'Aubrac est expirée depuis le 14 avril 2021.

Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)