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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901
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CRESAPS SPORT ADAPTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRESAPS SPORT ADAPTÉ
Association loi 1901,C.R.E.S.A.P.S.

Numéro de dépôt :
1751537
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1999
CRESAPS SPORT ADAPTÉ de loi 1901

Présentation de la marque CRESAPS SPORT ADAPTÉ

Déposée le 23 février 1989 par l'association loi 1901 loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRESAPS SPORT ADAPTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 domicilié(e) 507 Ave du 8 Mai 1945, 69300 CALUIRE - France.

La marque CRESAPS SPORT ADAPTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRESAPS SPORT ADAPTÉ est expirée depuis le 23 février 1999.

loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


Association loi 1901,C.R.E.S.A.P.S. - 507 Ave du 8 Mai 1945, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Articles de sport et de gymnastique adaptés. Appareils médicaux, non compris dans d'autres classes. Organisation de rencontres sportives, de formation de sportifs et de leurs cadres. Publication de revues sur le sport concerné.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.