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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901
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CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”.
ASSOCIATION LOI 1901, CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”

Numéro de dépôt :
3868356
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”. de LOI 1901

Présentation de la marque CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”.

Déposée le 19 octobre 2011 par l'association loi 1901 LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 domicilié(e) 189 CHEMIN DES BANONS - 83260 - LA CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 462 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ATTARD GILBERT domicilié(e) 189 CHEMIN DES BANONS - 83260 - LA CRAU - France.

La marque CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ”. est expirée depuis le 19 octobre 2021.

LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


ASSOCIATION LOI 1901, CENTRE DE RECHERCHE, OVNI, PARAPSYCHOLOGIE ET SCIENCES : “ CROPS ” - 189 CHEMIN DES BANONS - 83260 - LA CRAU - France - SIREN 523462018


MONSIEUR ATTARD GILBERT - 189 CHEMIN DES BANONS - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

– activités culturelles. – informations en matière d'éducation ou de divertissement. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.