Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ambassade du Bien-Être
ASSOCIATION LOI 1901, AMBASSADE DU BIEN ETRE

Numéro de dépôt :
4265653
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2026
Ambassade du Bien-Être de LOI 1901

Présentation de la marque Ambassade du Bien-Être

Déposée le 28 avril 2016 par l'association loi 1901 LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ambassade du Bien-Être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 domicilié(e) 1 rue du miroir du temps - 22100 - QUEVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBASSADE DU BIEN ETRE, ASSOCIATION LOI 1901 domicilié(e) 1 RUE DU MIROIR DU TEMPS - 22100 - QUEVERT - France.

La marque Ambassade du Bien-Être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambassade du Bien-Être arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , (Marque figurative) , COUNTRY DANCE GIRONDE


ASSOCIATION LOI 1901, AMBASSADE DU BIEN ETRE - 1 rue du miroir du temps - 22100 - QUEVERT - France


AMBASSADE DU BIEN ETRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 RUE DU MIROIR DU TEMPS - 22100 - QUEVERT - France


Republication pour erratum - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Errata de la publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tracts, propectus, imprimés, échantillons), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, audits d'entreprises.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, création d'une charte et d'un label.

Recherches scientifiques, recherches techniques, développement de logiciels, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, architecture, décoration intérieure, élaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, service de conception d'art graphique, stylisme, (esthétique industrielle), audits en matière d'énergie.