Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCK'N VAL
Association Loi 1901 VAL'MUSIC

Numéro de dépôt :
3113211
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque ROCK'N VAL

Déposée le 24 juillet 2001 par l'association loi 1901 Loi 1901 VAL'MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCK'N VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 VAL'MUSIC domicilié(e) 11, esplanade des Droits de l'Homme, 77185 LOGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL'MUSIC, Patrice LANDAIS - France.

La marque ROCK'N VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCK'N VAL est expirée depuis le 24 juillet 2011.


Association Loi 1901 VAL'MUSIC - 11, esplanade des Droits de l'Homme, 77185 LOGNES - France


VAL'MUSIC, Patrice LANDAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Organisation de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.