Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIDA SE TRANSMET LA PREVENTION SE COMMUNIQUE
Association loi 1901: TEMPSY

Numéro de dépôt :
94540075
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque LE SIDA SE TRANSMET LA PREVENTION SE COMMUNIQUE

Déposée le 13 octobre 1994 par l'association loi 1901 loi 1901: TEMPSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIDA SE TRANSMET LA PREVENTION SE COMMUNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901: TEMPSY domicilié(e) 23 av Foch, 94300 Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TEMPSY - France.

La marque LE SIDA SE TRANSMET LA PREVENTION SE COMMUNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIDA SE TRANSMET LA PREVENTION SE COMMUNIQUE est expirée depuis le 13 octobre 2004.


Association loi 1901: TEMPSY - 23 av Foch, 94300 Vincennes - France


ASSOCIATION TEMPSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Diffusions de messages radiophoniques et télévisés et par affiches, et par journaux et photos.Formation - Education.Editions de livres.Activités sportives et culturelles.Production de films et de spectacles.Organisations de concours, de conduites et colloques.Conférences, Congrès Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.