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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 TABLE DE CITRE
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TABLE DE CITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE DE CITRE
ASSOCIATION LOI 1901 TABLE DE CITRE

Numéro de dépôt :
95596579
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque TABLE DE CITRE

Déposée le 9 novembre 1995 par l'association loi 1901 LOI 1901 TABLE DE CITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE DE CITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 TABLE DE CITRE domicilié(e) 4 RUE EDOUARD VAILLANT, 93200 SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSCA JOSEPH - France.

La marque TABLE DE CITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE DE CITRE est expirée depuis le 9 novembre 2005.


ASSOCIATION LOI 1901 TABLE DE CITRE - 4 RUE EDOUARD VAILLANT, 93200 SAINT DENIS - France


BUSCA JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Edition de revues, de livres.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.Papier, carton, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.