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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 "SOYEZ... TRANSPORT"
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SOYEZ... TRANSPORT !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEZ... TRANSPORT !
Association Loi 1901 "SOYEZ... TRANSPORT"

Numéro de dépôt :
1738850
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque SOYEZ... TRANSPORT !

Déposée le 27 octobre 1989 par l'association loi 1901 Loi 1901 "SOYEZ... TRANSPORT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYEZ... TRANSPORT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 "SOYEZ... TRANSPORT" domicilié(e) 36 rue de Buffon, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL - France.

La marque SOYEZ... TRANSPORT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ... TRANSPORT ! est expirée depuis le 27 octobre 1999.


Association Loi 1901 "SOYEZ... TRANSPORT" - 36 rue de Buffon, 76000 ROUEN - France


LOISEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Transport