Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DU CHASTEL
Association (Loi 1901) - "SOS CHATEAU DE TREMAZAN"

Numéro de dépôt :
3079877
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DU CHASTEL

Déposée le 31 janvier 2001 par l'association loi 1901 Loi 1901) - "SOS CHATEAU DE TREMAZAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU CHASTEL »

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901) - "SOS CHATEAU DE TREMAZAN" domicilié(e) Maison des Chanoines - KERSAINT, 29840 LANDUNEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association "SOS TREMAZAN" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Loi 1901) - "SOS CHATEAU DE TREMAZAN" a également déposé les autres marques suivantes : TREMAZAN


Association (Loi 1901) - "SOS CHATEAU DE TREMAZAN" - Maison des Chanoines - KERSAINT, 29840 LANDUNEZ - France


Association "SOS TREMAZAN" - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378648 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Activités culturelles - éducation, formation - divertissement. - Edition de livres, de revues - prêts de livres. - Production de spectacles, de films. - Agence pour artistes. - Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie. Livres, cartes postales, brochures, d'expositions, matériels pour les artistes, articles de bureau, cartes à jouer, jeux, clichés, etc. Constructions ; réparations ; restauration ; services d'installation. - Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux. - Entretien ou nettoyages d'objets divers. - Restaurations d'objets. - Travaux publics, terrassements, etc.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.