Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUV
Association Loi 1901 "SERVICE AUXILIAIRES DE VIE" (SAUV)

Numéro de dépôt :
1663808
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/07/1998
SAUV de Loi 1901 \

Présentation de la marque SAUV

Déposée le 5 juillet 1988 par l'association loi 1901 Loi 1901 "SERVICE AUXILIAIRES DE VIE" (SAUV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SAUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 "SERVICE AUXILIAIRES DE VIE" (SAUV domicilié(e) Immeuble "Le Duquesne" 23 rue Louis Chaumontel, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CURTENAZ Président 23 rue Louis Chaumontel 74000 ANNECY - France.

La marque SAUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUV est expirée depuis le 5 juillet 1998.


Association Loi 1901 "SERVICE AUXILIAIRES DE VIE" (SAUV) - Immeuble "Le Duquesne" 23 rue Louis Chaumontel, 74000 ANNECY - France


Monsieur Pierre CURTENAZ Président 23 rue Louis Chaumontel 74000 ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Maintien à domicile des personnes âgées, des personnes handicapées et de toutes personnes ayant besoin d'une aide occasionnelle ou permanente, ceci dans le département de la Haute-Savoie et dans les départements limitrophes, sans limite d'intervention