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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES
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TUB-VIDEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUB-VIDEO
ASSOCIATION LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES

Numéro de dépôt :
1148196
Date de dépôt :
08/05/1980
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque TUB-VIDEO

Déposée le 8 mai 1980 par l'association loi 1901 LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TUB-VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES - France.

La marque TUB-VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TUB-VIDEO est expirée depuis le 8 mai 1990.

LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES a également déposé les autres marques suivantes : BOITE MAGIQUE


ASSOCIATION LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES PLACE ANDRE MALRAUX 18000 - BOURGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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