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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 SANS BEGAIEMENT
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SANS BEGAIEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS BEGAIEMENT
Association Loi 1901 SANS BEGAIEMENT

Numéro de dépôt :
4049585
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/11/2023
SANS BEGAIEMENT de Loi 1901 SANS BEGAIEMENT

Présentation de la marque SANS BEGAIEMENT

Déposée le 25 novembre 2013 par l'association loi 1901 Loi 1901 SANS BEGAIEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SANS BEGAIEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 SANS BEGAIEMENT domicilié(e) 17 square Abbé Blaise - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION Loi 1901 SANS BEGAIEMENT domicilié(e) 17 square Abbé Blaise, Président : Régis LAMBERT - 13080 - AIX-EN-PCE - France.

La marque SANS BEGAIEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS BEGAIEMENT est expirée depuis le 25 novembre 2023.


Association Loi 1901 SANS BEGAIEMENT - 17 square Abbé Blaise - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France


ASSOCIATION Loi 1901 SANS BEGAIEMENT - 17 square Abbé Blaise, Président : Régis LAMBERT - 13080 - AIX-EN-PCE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Promotion (publicité) d'une méthode aux moyens de conférences et d'actions auprès d'associations de bègues ; promotion (publicité) d'une méthode aux moyens d'un site et de publicités sur Internet en utilisant la marque en mot-clé ou signalée dans une phrase.