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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est
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S.O.S. MEDICAL 24H/24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. MEDICAL 24H/24
Association Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est

Numéro de dépôt :
1534319
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
12/04/1998
S.O.S. MEDICAL 24H/24 de Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est

Présentation de la marque S.O.S. MEDICAL 24H/24

Déposée le 12 avril 1988 par l'association loi 1901 Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « S.O.S. MEDICAL 24H/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est domicilié(e) 282 Avenue Guiton à LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Docteur LOUIS-MARIE TURCAUD, 54, rue du Péré, 171180 PERIGNY - France.

La marque S.O.S. MEDICAL 24H/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. MEDICAL 24H/24 est expirée depuis le 12 avril 1998.


Association Loi 1901 S.O.S MEDICAL 24H/24 dont le siège est - 282 Avenue Guiton à LA ROCHELLE - France


Le Docteur LOUIS-MARIE TURCAUD, 54, rue du Péré, 171180 PERIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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