Association loi 1901 PSY-CAUSE en Vaucluse Jean-Paul BOSSUAT Thierry LAVERGNE
Numéro de dépôt :
96632016
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006
Présentation de la marque PSY-CAUSE
Déposée le 26 juin 1996 par l'association loi 1901 loi 1901 PSY-CAUSE en Vaucluse, Jean-Paul BOSSUAT, Thierry LAVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PSY-CAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Les déposants sont l'association loi 1901 loi 1901 PSY-CAUSE en Vaucluse domicilié(e) 84143 Montfavet Cédex - France, Jean-Paul BOSSUAT, domicilié(e) 2 avenue Pinède, 84143 Montfavet Cédex - France, Thierry LAVERGNE, domicilié(e) 109 avenue petit Barthélémy, 13617 Aix en Provence Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LAVERGNE - France.
La marque PSY-CAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry LAVERGNE - 109 avenue petit Barthélémy, 13617 Aix en Provence Cédex - France
Thierry LAVERGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
- Revue - Edition de livres, de revues - Production de spectacles, de films - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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