Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil couchant Artisan du funéraire
Association Loi 1901 pour la Promotion des Artisans du Bâtiment sur le Marché du Funéraire : SOLEIL COUCHANT

Numéro de dépôt :
98738773
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque Soleil couchant Artisan du funéraire

Déposée le 25 juin 1998 par l'association loi 1901 Loi 1901 pour la Promotion des Artisans du Bâtiment sur le Marché du Funéraire : SOLEIL COUCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Soleil couchant Artisan du funéraire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 pour la Promotion des Artisans du Bâtiment sur le Marché du Funéraire : SOLEIL COUCHANT domicilié(e) 11, rue Vaudétard, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 813 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MANAC'H - France.

La marque Soleil couchant Artisan du funéraire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil couchant Artisan du funéraire est expirée depuis le 25 juin 2008.


Association Loi 1901 pour la Promotion des Artisans du Bâtiment sur le Marché du Funéraire : SOLEIL COUCHANT - 11, rue Vaudétard, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 420813636


Monsieur Patrick MANAC'H - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, cadres ; cercueils en bois, en matière plastique. Traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Reliure de documents. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; pompes funèbres. " Tous ces produits et services étant fabriqués et fournis par des artisans ".

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.