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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901) PFAP
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MILLE ENVIES DE MIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLE ENVIES DE MIEL
ASSOCIATION (loi 1901) PFAP

Numéro de dépôt :
3434488
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2016
MILLE ENVIES DE MIEL de loi 1901) PFAP

Présentation de la marque MILLE ENVIES DE MIEL

Déposée le 14 juin 2006 par l'association loi 1901 loi 1901) PFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MILLE ENVIES DE MIEL »

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901) PFAP domicilié(e) 150 RUE VAUQUELIN, BP 91192,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 579 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D BOUDET ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES domicilié(e) 150 RUE VAUQUELIN, BP 91192,31037 TOULOUSE Cedex 1 - 31037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ENVIES DE MIEL est expirée depuis le 14 juin 2016.


ASSOCIATION (loi 1901) PFAP - 150 RUE VAUQUELIN, BP 91192,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France - SIREN 388579740


D BOUDET ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES - 150 RUE VAUQUELIN, BP 91192,31037 TOULOUSE Cedex 1 - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Viande, poisson, volaille, gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz.Bière, eaux minerales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.