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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE
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SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE
Association loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE

Numéro de dépôt :
3146654
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
08/02/2012
SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE de loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE

Présentation de la marque SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE

Déposée le 8 février 2002 par l'association loi 1901 loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE domicilié(e) 72, rue de la république,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 253 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel ORDAN Président OFFICE DE LA MER-MARSEILLE domicilié(e) 72, rue de la République,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEMBRE EN MER OFFICE DE LA MER MARSEILLE est expirée depuis le 8 février 2012.


Association loi 1901 OFFICE DE LA MER-MARSEILLE - 72, rue de la république,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 428253843


Monsieur Marcel ORDAN Président OFFICE DE LA MER-MARSEILLE - 72, rue de la République,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

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