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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901): O.D.A.C. Office Départemental d'Action Culturelle (Conseil Général des Alpes-Maritimes
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ALPI DEL MARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPI DEL MARE
Association (loi 1901): O.D.A.C. Office Départemental d'Action Culturelle (Conseil Général des Alpes-Maritimes)

Numéro de dépôt :
1589042
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2000

Présentation de la marque ALPI DEL MARE

Déposée le 23 avril 1990 par l'association loi 1901 loi 1901): O.D.A.C. Office Départemental d'Action Culturelle (Conseil Général des Alpes-Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPI DEL MARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901): O.D.A.C. Office Départemental d'Action Culturelle (Conseil Général des Alpes-Maritimes domicilié(e) 27 boulevard Paul Montel, 06200 NICE - France.

La marque ALPI DEL MARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPI DEL MARE est expirée depuis le 23 avril 2000.


Association (loi 1901): O.D.A.C. Office Départemental d'Action Culturelle (Conseil Général des Alpes-Maritimes) - 27 boulevard Paul Montel, 06200 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;article pour reliures;photographies papeterie;caractères d'imprimerie.clichés Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Distribution de journaux. Publication de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.