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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 NATURACONTE
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NATURACONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURACONTE
Association loi 1901 NATURACONTE

Numéro de dépôt :
3101958
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque NATURACONTE

Déposée le 23 mai 2001 par l'association loi 1901 loi 1901 NATURACONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURACONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 NATURACONTE domicilié(e) 2, rue Michel-Ange, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE Yvan - France.

La marque NATURACONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURACONTE est expirée depuis le 23 mai 2011.


Association loi 1901 NATURACONTE - 2, rue Michel-Ange, 75016 Paris - France


ETIENNE Yvan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.