STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE
Association Loi 1901 N.C.A. – Les Nouveaux Conducteurs Associés
Numéro de dépôt :
3270217
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
Présentation de la marque STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE
Déposée le 28 janvier 2004 par l'association loi 1901 Loi 1901 N.C.A. – Les Nouveaux Conducteurs Associés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 N.C.A. – Les Nouveaux Conducteurs Associés domicilié(e) 1 rue Duguesclin,56890 ST AVE - 56890 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Nouveaux Conducteurs Associés La Présidence Rémy JOSSEAUME domicilié(e) BP 10,78640 Neauphle le Vieux - 78640 - France.
La marque STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270217.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP AUX ACCIDENTS DE LA ROUTE – S.T.A.R. DE LA FÊTE “ JE PRÉVOIS – JE CONTRÔLE – J'ASSUME ” DE LA ROUTE est expirée depuis le 28 janvier 2014.
Association Loi 1901 N.C.A. – Les Nouveaux Conducteurs Associés - 1 rue Duguesclin,56890 ST AVE - 56890 - France
Les Nouveaux Conducteurs Associés La Présidence Rémy JOSSEAUME - BP 10,78640 Neauphle le Vieux - 78640 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruit – sodas – apéritifs sans alcool – bière. Information en matière de transport, notamment en matière de sécurité routière destinée à tout propriétaire et conducteurs de cycles motocyclettes automobiles et plus généralement de tout véhicule terrestre à moteur. Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloque conférences congrès, édition de livres et revues, publication électroniques, micro édition.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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