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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901) libres livres
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LIBRES LIVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRES LIVRES
Association (loi 1901) libres livres

Numéro de dépôt :
1662576
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
LIBRES LIVRES de loi 1901) libres livres

Présentation de la marque LIBRES LIVRES

Déposée le 28 décembre 1990 par l'association loi 1901 loi 1901) libres livres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRES LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901) libres livres domicilié(e) Siège social: 16, Allée Eugène Belgrand, 94230 CACHAN - France.

La marque LIBRES LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES LIVRES est expirée depuis le 28 décembre 2000.


Association (loi 1901) libres livres - Siège social: 16, Allée Eugène Belgrand, 94230 CACHAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Livres, revues, guides de lecture pour enfants, édition.Abonnements de journaux, distribution de journaux. organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.