Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUX ST ANDRE RAYOLETTE
Numéro de dépôt :
1607290
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/07/2000
Présentation de la marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE
Déposée le 10 juillet 1990 par l'association loi 1901 Loi 1901: "Les Faisses" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOUX ST ANDRE RAYOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607290.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE est expirée depuis le 10 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02