Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901: "Les Faisses"
/
DOUX ST ANDRE RAYOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUX ST ANDRE RAYOLETTE
Association Loi 1901: "Les Faisses"

Numéro de dépôt :
1607290
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/07/2000
DOUX ST ANDRE RAYOLETTE de Loi 1901: \

Présentation de la marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE

Déposée le 10 juillet 1990 par l'association loi 1901 Loi 1901: "Les Faisses" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOUX ST ANDRE RAYOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901: "Les Faisses" domicilié(e) La Rouvierette, 30570 ST. André de Majencoules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sa secrétaire: Francine ARBUS - France.

La marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX ST ANDRE RAYOLETTE est expirée depuis le 10 juillet 2000.


Association Loi 1901: "Les Faisses" - La Rouvierette, 30570 ST. André de Majencoules - France


sa secrétaire: Francine ARBUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Oignons