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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS"
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ETRIERS NORMANDS SPECIALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRIERS NORMANDS SPECIALITES
Association loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS"

Numéro de dépôt :
1448631
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
30/09/1996
ETRIERS NORMANDS SPECIALITES de loi 1901 \

Présentation de la marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES

Déposée le 30 septembre 1986 par l'association loi 1901 loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « ETRIERS NORMANDS SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS" domicilié(e) 4, rue du Moulin, 61120 VIMOUTIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS Vice président - France.

La marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRIERS NORMANDS SPECIALITES est expirée depuis le 30 septembre 1996.


Association loi 1901 "LES ETRIERS NORMANDS" - 4, rue du Moulin, 61120 VIMOUTIERS. - France


Monsieur DENIS Vice président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

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