Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise
Association loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires ”

Numéro de dépôt :
4037855
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise de loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires 

Présentation de la marque Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise

Déposée le 7 octobre 2013 par l'association loi 1901 loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires  domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël Berland domicilié(e) Chez M. Jean-Marie Berland, 5, rue de la Grande Coudraie - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France.

La marque Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise est expirée depuis le 7 octobre 2023.

loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires  a également déposé les autres marques suivantes : Cercle des Volontaires


Association loi 1901 “ Les Amis du Cercle des Volontaires ” - 14, avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France


M. Raphaël Berland - Chez M. Jean-Marie Berland, 5, rue de la Grande Coudraie - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.