Marque expirée - Marque en non vigueur

SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé
ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R)

Numéro de dépôt :
3458544
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
GTC SAUMUR
Date d'expiration :
13/10/2016
SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé de LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R

Présentation de la marque SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé

Déposée le 13 octobre 2006 par l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC SAUMUR), la marque française « SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé »

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R domicilié(e) 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) Chez Mr VIAULT Michel domicilié(e) 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé est expirée depuis le 13 octobre 2016.

LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R a également déposé les autres marques suivantes : MIREILLE DUMAS , BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc , MICHELE LAROQUE (R) Rosier buisson à grandes fleurs orange vif strié de jaune foncé , CRISTALYNE (R) Rosier polyantha à fleurs groupées blanc ivoire


ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R) - 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) Chez Mr VIAULT Michel - 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Plantes et fleurs naturelles.