Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc
ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R)

Numéro de dépôt :
3208137
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
28/01/2013
BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc de LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R

Présentation de la marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc

Déposée le 28 janvier 2003 par l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R domicilié(e) 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) Chez Mr VIAULT Michel domicilié(e) 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

La marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc est expirée depuis le 28 janvier 2013.

LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R a également déposé les autres marques suivantes : MIREILLE DUMAS , MICHELE LAROQUE (R) Rosier buisson à grandes fleurs orange vif strié de jaune foncé , CRISTALYNE (R) Rosier polyantha à fleurs groupées blanc ivoire , SOURIRE DE DEAUVILLE (R) Rosier buisson à grandes fleurs rose indien foncé


ASSOCIATION LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R) - 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


ASSOCIATION LA STAR DE DOUE (R) Chez Mr VIAULT Michel - 1317 Bld du Docteur Lionet,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Plantes et fleurs naturelles