BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc
Présentation de la marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc
Déposée le 28 janvier 2003 par l'association loi 1901 LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDURE OCCITANE (R) Rosier Paysager - couvre-sol rouge framboise, cœur blanc est expirée depuis le 28 janvier 2013.
LOI 1901 LA STAR DE DOUE (R a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11