Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENTIEL
Association Loi 1901 Institut de Développement des Produits de la Mer

Numéro de dépôt :
92446204
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque CONFIDENTIEL

Déposée le 11 décembre 1992 par l'association loi 1901 Loi 1901 Institut de Développement des Produits de la Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 Institut de Développement des Produits de la Mer domicilié(e) 8 rue François Toullec, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 873 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges MARCO ID.MER - France.

La marque CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENTIEL est expirée depuis le 11 décembre 2002.

Loi 1901 Institut de Développement des Produits de la Mer a également déposé les autres marques suivantes : ID.MER


Association Loi 1901 Institut de Développement des Produits de la Mer - 8 rue François Toullec, 56100 LORIENT - France - SIREN 343873295


Monsieur Georges MARCO ID.MER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Poissons, poisson conservé, filets de poisson, préparations pour faire des bouillons à base de poisson ou de fruits de mer, alginates à usage alimentaire, bouquets (non vivants) caviar, choucroute de poisson, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivants), harengs, homards (non vivants), huîtres (non vivants), mets à base de poisson, mollusques comestibles (non vivants), moules (non vivants), produits de la pêche, poisson conservé, saumon, thon.Algue pour l'alimentation humaine ou animale, appâts pour la pêche (vivants), coquillages (vivants), crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants), huîtres (vivantes), langoustes (vivantes) ufs de poisson, poissons vivants.Prestations de conseil en organisation, direction et gestion des affaires, en particulier dans le domaine des entreprises industrielles ou commerciales, ou organismes divers, de la filière poisson ; études de commerce, études de marché.Services de formation, et d'organisation de manifestations, de conférences et de séminaires, en particuliers dans le domaine de la filière poisson.Services de laboratoires de recherches et d'expertises en particulier dans le refroidissement,la surgélation, le stockage frais, la cuisson, la fumaison, le conditionnement, la séparation et l'extraction appliqués au produits de la mer; services de mise en relation entre milieu de la recherche et industriels de la filière poisson; services de qualification de produits, mise au point de procédés, étude de faisabilité scientifique et technologique, recherche et mise au point de savoir-faire, dépôt et exploitation de brevets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.