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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901) INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES-GUADELOUPE (I.C.R.H
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INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS
Association (Loi 1901) INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES-GUADELOUPE (I.C.R.H.)

Numéro de dépôt :
1143171
Date de dépôt :
17/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS

Déposée le 17 mars 1980 par l'association loi 1901 Loi 1901) INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES-GUADELOUPE (I.C.R.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901) INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES-GUADELOUPE (I.C.R.H domicilié(e) COLLECTION CIMARRONS, 14, rue Henri Wallon 93800 - Epinay-sur-Seine. - France.

La marque INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES GUADELOUPE COLLECTION CIMARRONS est expirée depuis le 17 mars 1990.


Association (Loi 1901) INSTITUT CARAIBE DE RECHERCHES HISTORIQUES-GUADELOUPE (I.C.R.H.) - COLLECTION CIMARRONS, 14, rue Henri Wallon 93800 - Epinay-sur-Seine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Education, édition de livres, revues.