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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 GITES DE FRANCE GIRONDE
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GITE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GITE BACCHUS
ASSOCIATION LOI 1901 GITES DE FRANCE GIRONDE

Numéro de dépôt :
97692256
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2007

Présentation de la marque GITE BACCHUS

Déposée le 18 août 1997 par l'association loi 1901 LOI 1901 GITES DE FRANCE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GITE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 GITES DE FRANCE GIRONDE domicilié(e) MAISON DU TOURISME, 21 COURS DE L'INTENDANCE, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 396 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATACHA BEAUCHENE RESPONSABLE - France.

La marque GITE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITE BACCHUS est expirée depuis le 18 août 2007.


ASSOCIATION LOI 1901 GITES DE FRANCE GIRONDE - MAISON DU TOURISME, 21 COURS DE L'INTENDANCE, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 389396458


NATACHA BEAUCHENE RESPONSABLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Location d'hébergements touristiques temporaires accès sur une thématique viti-vinicole répondant à une charte spécifique.