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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901) FRANCE TECHNOPOLES
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TECHNOPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOPOL
Association (Loi 1901) FRANCE TECHNOPOLES

Numéro de dépôt :
94506311
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque TECHNOPOL

Déposée le 9 février 1994 par l'association loi 1901 Loi 1901) FRANCE TECHNOPOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901) FRANCE TECHNOPOLES domicilié(e) 11, rue du Clos Courtel, 35700 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 976 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves TESSE Président FRANCE TECHNOPOLES - France.

La marque TECHNOPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOPOL est expirée depuis le 9 février 2004.


Association (Loi 1901) FRANCE TECHNOPOLES - 11, rue du Clos Courtel, 35700 RENNES - France - SIREN 351976097


Pierre-Yves TESSE Président FRANCE TECHNOPOLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

"Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau"