Marque enregistrée - Marque en non vigueur

femmes DEBOUT
Association Loi 1901 "FEMMES DEBOUT"

Numéro de dépôt :
3225178
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
femmes DEBOUT de Loi 1901 \

Présentation de la marque femmes DEBOUT

Déposée le 23 avril 2003 par l'association loi 1901 Loi 1901 "FEMMES DEBOUT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « femmes DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 "FEMMES DEBOUT" domicilié(e) 63 avenue de Verdun,39100 DOLE - 39100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 123 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association "FEMMES DEBOUT" domicilié(e) 63 avenue de Verdun,39100 DOLE - 39100 - France.

La marque femmes DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque femmes DEBOUT est expirée depuis le 23 avril 2013.

Loi 1901 "FEMMES DEBOUT" a également déposé les autres marques suivantes : Relais PARENTS


Association Loi 1901 "FEMMES DEBOUT" - 63 avenue de Verdun,39100 DOLE - 39100 - France - SIREN 424123958


Association "FEMMES DEBOUT" - 63 avenue de Verdun,39100 DOLE - 39100 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, caractères d'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Collecte de fonds. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation en divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.