F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE
Association loi 1901: FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE
Numéro de dépôt :
1598816
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE
Déposée le 19 juin 1990 par l'association loi 1901 loi 1901: FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901: FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE domicilié(e) Université Lyon 1 43 Bd du 11 nov., 69622 VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VERILHAC Yves - France.
La marque F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.R.A.P.N.A FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE est expirée depuis le 19 juin 2000.
Association loi 1901: FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE - Université Lyon 1 43 Bd du 11 nov., 69622 VILLEURBANNE - France
MONSIEUR VERILHAC Yves - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Papier, carton et produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastique pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, fleurs et plantes naturelles.Communications. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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