Association loi 1901: FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE
Numéro de dépôt :
1698871
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE DE SPELEOLOGIE E.F.S.
Déposée le 8 octobre 1991 par l'association loi 1901 loi 1901: FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOLE FRANCAISE DE SPELEOLOGIE E.F.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901: FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) 130 rue Saint Maur, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel MEYSSONNIER - France.
La marque ECOLE FRANCAISE DE SPELEOLOGIE E.F.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698871.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FRANCAISE DE SPELEOLOGIE E.F.S. est expirée depuis le 8 octobre 2001.
Association loi 1901: FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - 130 rue Saint Maur, 75011 PARIS - France
Marcel MEYSSONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Revues périodiques, publications, papier, enveloppes, enseignes en papier ou en carton ou sur toile ou en plastique, calendriers, sacs pour l'emballage, brochures, tampons pour cachets, matériel d'enseignement sous forme de jeu, vêtements, éducation, enseignement, édition de livres et revues, production de film, organisation de concours en matière d'éducation ou de loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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